Mentions légales

Information juridique
Ce site est la propriété du Collectif 50/50.
COLLECTIF 50/50
Association loi 1901,
Siège social : 9 rue de Vaugirard, 75006, Paris
N°SIREN 791441165
Directrice de publication: Fanny De Casimacker

Droits de propriété intellectuelle
Tous les éléments de ce site sont protégés par les droits d’auteur du Collectif 5050 ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.
Les pages et/ou éléments du site ne peuvent par conséquent pas être reproduits, transférés, exploités, vendus, etc. sous quelque forme que ce soit, totalement ou partiellement sans l’accord préalable et écrit du Collectif 50/50.

Limitation de responsabilité
Vous utilisez ce site à vos seuls risques. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de dommages causés le cas échéant par la diffusion d’un virus ou d’une fraude informatique.
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet gérés et contrôlés par des tiers. Nous ne pouvons par conséquent pas être tenus responsables des informations contenues dans ces sites ou dommages causés par ces derniers.

Droit applicable
Le présent site Internet a été créé en France. En utilisant le présent site Internet, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par le Collectif 50/50. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Les termes de la présente rubrique étant susceptibles d’évoluer, les utilisateurs sont priés de s’y référer régulièrement.